MENTIONS LEGALES
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Chatterie De La Griffe Siberian
Élevage professionnel de chats Sibériens
Responsable de l’élevage : Laurent Garcia
SIREN : 814 595 120
SIRET : 814 595 120 00019
Adresse :
5 avenue Léon Eeckhoutte
31340 Villemur-sur-Tarn
France
Téléphone : 06 22 95 08 40
E-mail : chatteriedelagriffesiberian@gmail.com
Affixe LOOF : De La Griffe Siberian
Activité relevant du régime fiscal du micro-bénéfice agricole (micro-BA).
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts, sous réserve du respect des conditions d'application de ce régime.
Hébergement du site
Le site est édité dans le cadre de la plateforme Chats-de-France, éditée par ATARA SAS.
L'hébergement technique est assuré par :
HOSTEUR CAPITAL SA
1 Place Bel Air
Case postale 5067
1002 Lausanne
Suisse
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, images, logos et contenus propres à la Chatterie De La Griffe Siberian sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Données personnelles
Les données personnelles communiquées volontairement à la Chatterie De La Griffe Siberian sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes, organiser les visites et assurer le suivi des échanges et des réservations.
Elles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations relatives au traitement des données personnelles et aux droits des personnes concernées sont présentées dans notre Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur doit en premier lieu adresser une réclamation écrite à la Chatterie De La Griffe Siberian afin de rechercher une solution amiable.
Lorsque les conditions légales de recours à la médiation sont réunies, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation auquel l'élevage a adhéré :
MEDIAVET
126 chemin de l'Abreuvoir
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
Téléphone : 07 56 82 29 22
E-mail : contact@mediavet.net
Site internet : mediavet.net
La saisine du médiateur intervient après une réclamation écrite préalable auprès du professionnel et selon les conditions de recevabilité prévues par MEDIAVET.
Dernière mise à jour : 11 août 2026
Chatterie De La Griffe Siberian – Laurent Garcia
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Responsable de l’élevage : Laurent Garcia
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